Equi-western.com
Le site du cheval et de l'équitation Western de loisirs (randonnée), de compétition (reining, pleasure cutting, barrel race...)
|
|
|
|
|
Contact
 
  RUBRIQUES      
 
  OUTILS      
 
  PARTENAIRES       
 
  E MAGAZINE        

En savoir plus sur l'équitation western, sur les quarter horse, le reining,
le pleasure...

Ou connaitre en avant première nos interviews, nos articles et artistes du mois....

Inscrivez votre Email pour recevoir notre
E-Magazine


 

 

 


 
LES INFOS LEGALES

1* DROITS DE REPRODUCTION
Tous les droits de reproduction ou de diffusion des textes, dessins, images, formulaires, titre, URL Equi-western.com, de la combinaison de mots clefs Equi-Western ou Equi Western du site www.equi-western.com sont réservés pour tous pays.
Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation, la reproduction ou la modification, pour un usage autre que privé, sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants cause.
Ce site, www.equi-western.com, créé par Mme LAMOTTE Ophélie et Mr LAMOTTE Laurent, est donc protégé par la loi Nº 98-536 du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données et également le régime des droits d'auteur.
L'extraction, le téléchargement et la réutilisation de la totalité ou d'une partie du contenu de ce site est interdite sans l'autorisation écrite d'equi-western.com. L'atteinte aux droits est passible de 2 ans de prison et 152 450 euros d'amende ; le double en cas de récidive.



2* DROITS SUR LES ARTICLES, LES DOCUMENTS
Equi-western est propriétaire de tous les articles, interview, textes, résumés, documents qui sont diffusés sur Equi-Western a moins d'en voir la mention contraire.

Il est strictement interdit de copier ces textes sans l'autorisation d'equi-western ou de ses auteurs sous peine de poursuite judiciaire .

Tout texte qui a été autorisé et écrit par Equi-Western.com doit inclure en avant du texte copié la mention suivante:
Source: Equi-western.com
Site internet: http://www.equi-western.com
Auteur: Laurent LAMOTTE


3* ECHANGE DE LIENS ET PARTENAIRES:
Le fait d'echanger un lien avec equi-western.com sur une page de liens ou de partenaires ou meme une page d'accueil n'autorise en aucun cas la copie d'élément du site Equi-Western.com sans en demander l'autorisation aupréalable.


4* DROITS SUR LES SCRIPTS :
Equi-western n'est pas l'auteur des scripts utilisés comme le forum, l'annuaire, le dictionnaire, les petites annonces, les espaces publicitaires, l'album photo, l'agenda....
Cependant, la plupart de ces scripts sont gratuits et permettent leur utilisation a condition de laisser la signature de leur auteur. Les auteurs pourront facilement retrouver leur signature.
Equi-western a egalement payé certains de ces scripts et detient donc les numéros d'autorisation qui lui sont attribués.


5* DROITS SUR LES PHOTOS, CLIPARTS et GIFS
Equi-Western diffuse également des photographies, des gifs et des cliparts qui ne sont pas toujours sa propriété. Nous indiquons la source et le nom de l'auteur et avons une autorisation pour la diffuser.

Il se peut cependant qu'une photographie soit sans auteur, dans ce cas, equi-western s'engage a la retirer sur la demande express de son auteur.

TOUS LES ELEMENTS GRAPHIQUES DONT EST L'AUTEUR EQUI-WESTERN NE PEUVENT PAS ETRE COPIES, APROPRIES OU MODIFIES SANS L'ACCORD D'EQUI_WESTERN



6* LES INFORMATIONS PERSONNELLES

Les informations qui vous concernent sont destinées exclusivement à Equi-western.com. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent - art.34 de la loi Informatique et Liberté. Veuillez nous contacter pour cela par email infoANTISPAM@equi-western.com ( Retirez le mot ANTISPAM)

7* PROTECTION DU SITE PAR COPYRIGHT
Equi-western est protégé par un copyright déposé auprés de copyright Notaire, SERVICE D'ENREGISTREMENT DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR ENREGISTRE DEVANT NOTAIRE.

copyright de equi-western.com


8*COORDONNEES DU SITE ET DE L'HEBERGEUR SELON LA LOI LEN
Selon l'article de loi la Loi n°2004-275 pour la Confiance dans l'Économie
la loi LEN, oblige a indiquer les informations suivantes:

Propriétaire: Mr et Mme LAMOTTE Laurent et Ophelie

Concepteur: Ophelie LAMOTTE
Hebergeur: http://www.hosteur.com ( pour ces coordonnées voir chez eux)
Adresse: 5000 Clanranald #204, Montreal, QC H3X2S2
Telephone: Non disponible
Email: Info@equi-western.com


Article et texte de cette loi:
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0200175L





Equi-Western.com

 

 

 

 



 

Document sans titre
  
le site du cheval et de l'équitation western, la vie des ranches, le quarter Horse....
Site créé par Ophélie LAMOTTE et hébergé par Servage.net - Partenaires
Reproduction strictement interdite sans autorisation - Voir les infos Légales - Hit parade